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Propriété du contenu

Le Site appartient à et est exploité par SoJa Films, une association (Loi 1901) inscrite au parue au Journal Officiel du 6 août 2011.
Le Site appartient à et est exploité par SoJa Films. Tout le contenu qui y est présenté ou affiché, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, les textes, graphismes, photographies, images, images mobiles, le son, les illustrations et les logiciels ("Contenu"), appartient à SoJa Films et/ou aux associés (ci-après dénommées dans ce document ‘SoJa’), ses donneurs de licences et/ou fournisseurs de Contenu.

Copyright et Marques de fabrique

 

Copyright

Le copyright de tout le Contenu est et demeure la propriété de SoJa Films ou Michael O’Mara. En dehors de ce qui est autorisé par la législation sur le copyright, vous ne devez pas réutiliser un Contenu quelconque sans avoir obtenu l’accord préalable de SoJa Films. Au sens de ces Conditions générales, l’utilisation de ce matériel sur tout autre site Internet ou environnement informatique de réseau est interdite. Vous ne devrez pas enlever le copyright, les marques de fabrique ou autres avis de propriété exclusive que vous aurez trouvés sur le Site.

 

 

Marques de fabrique

Toutes les marques de fabrique, de service et raisons sociales de SoJa Films utilisées dans la présente (y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, le nom de la marque " SoJa Films ", le "logo SoJa Films ", le "Bourbon Kid ") sont, sauf indication contraire, des marques de fabrique ou des marques déposées de SoJa Films ou de ses sociétés affiliées. Vous ne devez en aucune manière utiliser, copier, reproduire, republier, télécharger, afficher, transmettre, distribuer ou modifier les marques de fabrique de SoJa Films, y compris à des fins publicitaires concernant la distribution de documents sur le Site, sans avoir obtenu l’accord écrit préalable de SoJa Films. L’utilisation des marques de fabrique de SoJa Films sur tout autre site Internet ou environnement informatique en réseau, par exemple le stockage ou la reproduction du (une partie du) Site dans tout site Internet externe ou la création de liens, hypertextes, liens ou liens profonds (deeplinks) entre le Site et tout autre site Internet est interdite sans l’accord exprès écrit de SoJa Films.

 

Limitation de responsabilité

VOTRE UTILISATION DU SITE EST A VOS PROPRES RISQUES. NI SOJA FILMS, NI UNE DE SES SOCIETES AFFILIEES, DIRIGEANTS SOCIAUX, ADMINISTRATEURS OU UN DE SES AGENTS OU TOUTE AUTRE PARTIE ENGAGEE DANS LA CREATION, PRODUCTION OU LA LIVRAISON AU SITE NE SERONT RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES ET INTERETS DIRECTS, INDIRECTS, SPECIAUX, SUBSEQUENTS OU AUTRES QUI RESULTENT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITE A UTILISER LES DOCUMENTS SUR LE SITE, Y COMPRIS LES DOMMAGES ET INTERETS CAUSES PAR DES VIRUS OU TOUTE INEXACTITUDE OU INSUFFISANCE DES INFORMATIONS PRESENTEES SUR LE SITE OU LE RENDEMENT DES PRODUITS, MEME SI SOJA FILMS A ETE AVERTIE DE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES ET INTERETS. VEUILLEZ NOTER QUE CERTAINES JURIDICTIONS PEUVENT NE PAS AUTORISER L’EXCLUSION DE CERTAINS DOMMAGES ET INTERETS DE SORTE QUE CERTAINES DES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER A VOUS.

 

Liens vers les tiers

Pour votre commodité et pour améliorer l’utilisation du Site, les liens vers les sites qui appartiennent à et sont contrôlés par des tiers peuvent vous être fournis de temps à autre. Ces liens vous permettent de sortir du service et du Site SoJa Films et ne sont pas sous son contrôle. Ils comprennent, notamment, les liens vers des partenaires susceptibles d’utiliser les logos de SoJa Films dans le cadre de leur contrat de co-marquage. Les sites auxquels vous pouvez vous relier ont leur propre politique de protection des informations personnelles et, bien que SoJa Films essaie de protéger l’intégrité de son Site, elle est exonérée de toute responsabilité et ne peut être tenue responsable pour le contenu et les activités des sites en question. En conséquence, vous visitez/accédez à ces sites entièrement à vos propres risques. Veuillez noter que ces autres sites peuvent envoyer leurs propres cookies aux utilisateurs, collecter ou demander des informations personnelles et nous vous conseillons donc de vérifier les conditions d’utilisation et/ou les politiques de protection des informations personnelles sur ces sites avant de les utiliser.

 

 

Modifications des conditions générales

 

SoJa Films se réserve le droit, à sa discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer à tout moment des parties de ces Conditions générales. Veuillez vérifier périodiquement qu’aucunes modifications n’ont été apportées à ces dernières. Le fait de continuer à utiliser le Site après l’affichage des modifications de ces Conditions générales (y compris la Politique de protection des informations personnelles de SoJa Films) signifiera votre acceptation à ces modifications.

 

Achats

Lorsque nous offrons la possibilité de commander des produits par le Site Internet, veuillez également lire les conditions générales qui s’appliqueront à ces achats. Vous pouvez trouver ces conditions générales sur la page où vous avez la possibilité de placer votre commande.

 

CONDITIONS GENERALES STORE

 

SoJa Films B.V. CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT EN LIGNE ET D'UTILISATION DU SITE INTERNET

 

1. Applicabilité

 

Les présentes conditions générales s'appliquent à

(i) l'achat de produits SoJa Films (Bourbon Kid) effectué sur le site Internet de SoJa Films : www.sojafilms.com (ci-après dénommé : le “site Internet”) ; et

(ii) l'utilisation d'informations, documents, images, films, fonctionnalités, bandes son et/ou autres services figurant sur le site Internet

 

 

2. Commander/Acheter sur notre site Internet

 

2.1 Éligibilité pour commander/acheter Afin de pouvoir passer une commande sur nos sites Internet, vous devez : 1. être agé de 16 ans ou plus 2. être un consommateur et non un revendeur

2.2 Comment commander

Pour pouvoir passer une commande, vous devez disposer d'une adresse e-mail et régler votre navigateur de façon à ce qu'il accepte à la fois les cookies et les pop- ups et ce, afin de pouvoir utiliser pleinement le site Internet, en ce compris la création d'articles, l'ajout d'articles dans votre panier et le paiement de votre commande.

 

1. Cherchez les produits que vous voulez .

2. Ajoutez les produits à votre panier.

3. Procédez au paiement.

4. Choisissez parmi les options de livraison et de facturation.

5. Vérifiez votre commande.

6. Soumettez votre commande.

7. Recevez une confirmation de commande en ligne.

 

Vous êtes lié(e) par votre commande à partir du moment où vous cliquez sur le bouton "Acheter" à la fin de la procédure de commande. En cliquant sur le bouton " Acheter ", vous nous envoyez votre commande telle qu'elle apparaît sur le dernier écran de la procédure de commande.

Une copie de la confirmation automatique de commande Paypal vous sera également envoyée à votre adresse e-mail. Nous vous recommandons d'imprimer ou de télécharger ce document pour référence ultérieure. Nous nous réservons explicitement le droit de ne pas accepter votre commande ou d'annuler le contrat d'achat après la confirmation automatique de commande.

 

2.3 Notre droit de refuser votre commande ou d'annuler le contrat d'achat.

Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour quelque motif que ce soit. Nous nous réservons également le droit d'annuler tout achat (une commande que nous avons déjà acceptée) dans les situations suivantes (entre autres), sans être tenus responsables du dommage ou des frais occasionnés :

* le produit n'est pas disponible / en stock (tout paiement sera remboursé) ;

* vos coordonnées bancaires ne sont pas correctes ou ne peuvent être vérifiées ;

* votre commande est identifiée par nos systèmes de sécurité comme étant inhabituelle ou susceptible de fraude ;

* nous n'avons pas reçu votre paiement par virement bancaire dans les 12 jours calendaires suivant l'acceptation de votre commande ;

* nous avons des raisons de croire que vous avez moins de 16 ans ;

* nous avons des raisons de croire que vous êtes un revendeur ;

* le prix indiqué contenait une erreur;

* nous ne pouvions pas livrer à l'adresse que vous nous aviez fournie.

 

3. Prix/Paiement

 

3.1 Modes de paiement

3.2 Tout paiement se fait via le site Paypal.

Nous n'acceptons aucun mode de paiement autre que ceux mentionnés dans la rubrique d'aide, dans la mesure où notre système n'est pas conçu pour traiter d'autres modes de paiement. Merci de ne pas tenter de payer par un mode de paiement autre que ceux mentionnés dans la rubrique d'aide. Si vous utilisez un autre mode de paiement, nous ne pourrons être tenus responsables de la perte du paiement ou de tous autres dommages pouvant résulter de cet acte.

3.3 Traitement des paiements

Les paiements peuvent être traités seulement si les coordonnées de facturation sont vérifiées.

 

3.4 Réserve de propriété

Nous nous réservons la propriété des produits jusqu'à réception du paiement intégral de ces produits.

3.5 Prix et devise

Les prix des produits indiqués sur les sites Internet incluent la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA). Les frais de port sont dus à chaque commande passée. Le montant exact des frais de port dépend du pays vers lequel votre commande est expédiée

Les prix sont indiqués en Euro. Si votre devise locale diffère de la devise dans laquelle les prix apparaissent, votre banque appliquera le taux de change en vigueur à la date de l'achat. Il est possible que votre banque applique un taux de change différent, ce qui échappe à notre contrôle.

Veuillez noter que le fait de changer le pays de livraison peut avoir une influence sur le prix en raison du changement de devise ou des prix spécifiques aux pays.

 

3.6 Votre prix total

Le prix total indiqué sur le dernier écran de la procédure de paiement inclut les taxes et frais de port. Les prix sont également indiqués dans la confirmation de réception de votre commande.

Veuillez virer le montant exact mentionné sur la confirmation de commande et procéder par virement séparé pour chaque commande, en utilisant le numéro de référence unique indiqué dans votre confirmation de commande.

 

3.7 Changements de prix

Les prix des produits apparaissant sur les sites Internet sont susceptibles d'être modifiés. Nous nous réservons le droit de modifier les prix sans préavis. Sous réserve de la clause 3.7 ci-dessous, les prix apparaissant au moment de l'achat sont les prix applicables à cet achat.

 

3.7 Erreurs de prix

Veuillez noter que bien que les sites Internet soient élaborés avec soin, il est possible que les prix indiqués sur nos sites Internet contiennent des erreurs. Nous ne sommes en aucun cas liés par notre offre et nous nous réservons le droit d'annuler votre achat lorsque ce produit une telle erreur.

 

4. Sécurité des transactions

SoJa Films a mis en place un procédé de sécurisation des transactions, le protocole SSL ("secure socket layer"), qui est actuellement l'une des plateformes de cryptage les plus solides. Les détails de votre paiement sont cryptés au moment même où vous les saisissez et ce, jusqu'à la fin de la transaction. Ils ne sont en aucun cas enregistrés sur un serveur public.

Bien que nous utilisions un logiciel de sécurité crypté, la sécurité des informations et des paiements transmis par Internet ou via e-mail ne peut être garantie. SoJa Films ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation de moyens de communication électroniques, y compris – mais de façon non exhaustive – les dommages résultant d'un échec ou d'un retard de transmission de communications électroniques, de l'interception ou de la manipulation de communications électroniques par des tiers ou par des programmes informatiques utilisés pour des communications électroniques et pour la transmission de virus.

 

5.Expédition et livraison

 

5.1 Livraison – où et quand

Nous livrons les produits du lundi au vendredi. Nous ne procédons à aucune expédition certains jours fériés. Nous ne pouvons traiter une commande que si l'adresse de livraison est une adresse personnelle ou professionnelle dans l'un des pays cités dans la rubrique d'aide du site Internet concerné (cherchez "lieu de livraison").

 

Pour les articles,  nous proposons la Livraison Standard et la Livraison Sécurisé (Colissimo).

Les livraisons sont effectuées dans un délai de7 à 10 jours.

• Nous essayons de respecter les délais de livraison dans la mesure où cela est commercialement raisonnable. Nous y parvenons en général, mais ne pouvons garantir la livraison des produits dans les délais spécifiés.

• La livraison standard est une livraison sans preuve de dépôt. Nous ne serions tenu responsable en cas de perte de votre colis, aucun remboursement ne serait donc effectué. Pour plus de sécurité nous vous suggérons un envoi sécurisé (par Colissimo), livraison qui comprend une preuve de dépôt. En cas de perte du colis dans ce dernier cas, vous aurez le choix entre un remboursement total ou une seconde livraison de votre commande.

 

5.2 Contrôle à la livraison

À la livraison, veuillez contrôler l'emballage afin de voir si les produits sont endommagés. S'il apparaît que les produits sont endommagés, veuillez ne pas accepter la livraison. Nous vous rembourserons le prix d'achat des produits et tous les frais de livraison dès que le dépôt aura enregistré le retour de votre commande. Veuillez noter également que vous devez contrôler les produits dans un délai raisonnable à compter de la réception. Vous serez réputé avoir accepté les produits à moins que de nous avoir informés, dans les 30 jours suivant leur réception, que ces produits sont refusés.

 

6. Frais de port

6.1 Frais de port Les frais de port sont dus à chaque commande passée. Le montant exact des frais de port est calculé selon le pays de livraison

 

7. Retours et annulations

7.1 Annulation de commande avant livraison

Vous avez la possibilité d'annuler toute commande de produits non personnalisés, gratuitement et sans indication de motif, à condition qu'elle n'ait pas déjà été expédiée. Si vous avez soumis une commande et souhaitez l'annuler, veuillez d'abord vérifier le statut de votre commande en cliquant sur le lien "Statut de la commande" en haut à droite du site Internet concerné. Si le statut de votre commande est "En suspens" ou "En attente", il est possible que nous puissions encore annuler votre commande ; contactez-nous pour demander une annulation de commande. Si nous pouvons répondre à votre demande, nous enverrons un e-mail de confirmation et l'annulation sera gratuite.

 

Retourner des produits défectueux après livraison

 

Vous avez le droit de retourner des produits qui vous ont été livrés s'ils sont défectueux ou non conformes à votre commande lorsque vous les recevez. Après avoir constaté le défaut, vous disposez de deux mois pour retourner le(s) produit(s) concerné(s). Ceci n'affecte en rien vos droits légaux. Si votre réclamation est justifiée, le prix d'achat et les frais de port seront remboursés.

 

Retourner des produits après livraison, pour quelque motif que ce soit

 

Si, pour une raison ou une autre, vous n'êtes pas satisfait(e) des produits que vous avez commandés, vous pouvez nous les retourner dans un délai de 30 jours calendaires à compter de la livraison, sans indication de motif, pour autant que :

les produits n'ont pas été lavés ou utilisés de quelque manière que ce soit (vous avez le droit d'essayer les vêtements, sauf indication contraire, mais vous ne pouvez pas les porter) le produit est dans son emballage d'origine intact (un emballage soigneusement ouvert ne sera pas considéré comme un emballage abîmé) ; le produit est complet.

 

Échanger un produit UNIQUEMENT dan le cas où l’erreur est faite par  SoJa Films.

 

Pour obtenir une autre couleur ou une autre taille, vous devrez nous renvoyer le vêtement dans son emballage d’origine intact (un emballage soigneusement ouvert ne sera pas considéré comme un emballage abîmé), et nous procéderons à l’échange. Les frais de port vous seront remboursé.

 

Retourner une commande après livraison.

 

 

Disponibilité

 

Le traitement de toutes commandes passées sur les sites Internet est soumis à disponibilité. Nous essayons de veiller à ce que tous les articles mis en vente soient en stock. Cependant, nous nous réservons le droit de refuser toute commande ou d'annuler toute commande approuvée si les produits sont épuisés. Dans un tel cas, nous vous en informerons par e-mail et tous paiements seront remboursés.

 

Validité des offres

 

Les offres sur les sites Internet sont uniquement valables au moment où elles apparaissent sur le site Internet, à moins qu'une période spécifique ne soit indiquée sur le site Internet. Nous ne sommes en aucun cas tenus de respecter une offre si le contenu du site Internet comporte une faute d'orthographe, un prix incorrect ou toute autre information erronée ou incorrecte. Nous nous réservons le droit d'annuler tout achat en cas d'erreur de ce type.

 

Responsabilité

8. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout dommage subi par un tiers résultant de l'utilisation de l'un de nos produits. Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages résultant de la mauvaise utilisation que vous faites de l'un de nos produits.

8.1 Nous ne sommes pas responsables des préjudices résultant d'informations erronées sur les sites Internet.

8.2 Si vous subissez un dommage causé par une faute grave ou une négligence volontaire de notre part, aucune des restrictions du présent article ne sera applicable.

 

9.2 Sans préjudice de ce qui précède, vous reconnaissez et acceptez que SoJa Films ait le droit absolu de contrôler, à sa seule discrétion, le Contenu Généré par l'Utilisateur publié sur le site Internet. En outre, SoJa Films e se réserve le droit de modifier, de mettre à jour, de refuser de publier ou de supprimer ce Contenu, en totalité ou en partie, pour quelque motif que ce soit ou sans raison, et de divulguer ce même Contenu ainsi que les circonstances relatives à sa transmission à un tiers. Vous acceptez que nous ne soyons pas obligés d'utiliser un Contenu Généré par l'Utilisateur ou de répondre à ce Contenu. Vous acceptez de devoir prévenir SoJa Films immédiatement par écrit si un contenu répréhensible apparaît sur le site Internet. SoJa Films s'efforcera en toute bonne foi d'examiner les allégations selon lesquelles un Contenu Généré par l'Utilisateur enfreint les présentes Conditions Générales mais (a) ne vous garantit pas qu'elle modifiera, supprimera ou continuera à permettre l'affichage d'un Contenu Généré par l'Utilisateur spécifique, qu'il fasse ou non l'objet de ces allégations, et (b) elle ne sera aucunement responsable de la révision, de la suppression ou de l'autorisation à poursuivre l'affichage d'un Contenu Généré par l'Utilisateur.

 

9.3 Vous ne pouvez afficher, ni distribuer sur le site Internet un contenu que SoJa Films estime, à sa seule discrétion, offensant, constitutif de harcèlement, menaçant, diffamatoire, obscène, constituant une imposture, frauduleux, trompeur, équivoque, violant un droit d'auteur, de marque ou de propriété intellectuelle d'un autre contenu, irrespectueux des droits à la vie privée et à la publicité, violant tout autre droit de SoJa Films ou d'un tiers, illégal ou encore répréhensible envers SoJa Films.

 

9.4 Utilisation des informations fournies

 

Dans la mesure où des droits de propriété intellectuelle existent pour le Contenu Généré par l'Utilisateur, ces droits seront dévolus à SoJa Films. Dans la mesure où vous possédez les droits de propriété intellectuelle pour le Contenu Généré par l'Utilisateur, vous les transfèrerez à SoJa Films au moment où vous afficherez ce Contenu sur le site Internet ou lorsque vous l'enverrez à SoJa Films. Dans la mesure où ce qui précède n'est pas valide, ou est insuffisant à garantir la libre utilisation par SoJa Films du Contenu Généré par l'Utilisateur, vous admettez et garantissez que SoJa Films est libre d'utiliser (en tout ou en partie) le Contenu Généré par l'Utilisateur que vous avez affiché, envoyé ou créé dans le cadre de l'accès au site Internet (ou contenu dans toute communication que vous pourriez envoyer à SoJa Films ou présenter sur le site Internet), sans préavis, rémunération ou accusé de réception, quel qu’en soit le but, y compris, notamment, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits et de services et la création, la modification ou l'amélioration du site Internet ou d'autres produits et services. Vous reconnaissez et acceptez de ne faire aucune réclamation contre SoJa Films ou un tiers s'ils utilisaient au sens de ce qui précède le Contenu Généré par l'Utilisateur que vous avez créé, affiché ou envoyé.

 

10. Loi en vigueur

Les présentes conditions générales, ainsi que tous les litiges qui en résultent, y compris leur validité, ou qui résultent de l'utilisation du/des site(s) Internet ou des achats effectués sur les sites Internet, sont régis par la loi.

 

16. Informations sur le site Internet

 

Bien que SoJa Films  ait élaboré le site Internet avec le plus grand soin, il se peut que les informations, textes, documents, images, films, bandes son et/ou autres services figurant sur ces sites contiennent des erreurs ou qu'ils soient incorrects ou incomplets.

SoJa Films décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de l'utilisation (ou de l'incapacité à utiliser) du site Internet, notamment les dommages causés par des virus ou par la nature incorrecte ou incomplète des informations, sauf si ces dommages résultent d'une faute volontaire ou d'un acte de négligence de la part de SoJa Films.

 

Liens vers d'autres sites

 

Le site Internet proposent des liens vers des sites Internet externes. SoJa Films ne peut être tenue responsable de l'utilisation ou du contenu des sites Internet dont elle donne les liens.

 

Marques déposées et droits d'auteur sur les sites Internet

 

Tous les noms de marque, noms et titres de produits mentionnés sur le site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à SoJa Films, des marques déposées appartenant à des tiers (O’Mara Book, Bourbon Kid, …) ou des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou reproduire toute marque déposée ou marque commerciale mentionnée sur ce site, car ceci constitue une violation des droits des détenteurs. L'intégralité de la conception du site, ses textes, documents, films, bandes son et/ou autres services, y compris la sélection et la disposition de ceux-ci, ainsi que toutes les compilations de logiciels, le code source de base, les logiciels et tout autre élément figurant sur ce site, relèvent des droits d'auteur de SoJa Films ou de ses fournisseurs. Vous êtes autorisé(e) à copier par voie électronique et à imprimer sur papier des extraits de ce site Internet dans la mesure nécessaire pour passer commande auprès de nous ou utiliser ce site pour faire des achats. Vous n'êtes autorisé à aucune autre utilisation des données et des informations contenues sur ce site, y compris la reproduction à des fins autres que celles mentionnées ci-dessus, la modification, la distribution ou la réédition de données.

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